Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qrbraille, braille interactif haptique, créé pour les Smartphones personnes aveugles ou malvoyantes
signenoir, sarl
M. monel mancel, Agissant pour le compte de la société "SN3D" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4009407
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2023
Qrbraille, braille interactif haptique, créé pour les Smartphones personnes aveugles ou malvoyantes de signenoir

Présentation de la marque Qrbraille, braille interactif haptique, créé pour les Smartphones personnes aveugles ou malvoyantes

Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir et monsieur monel mancel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Qrbraille, braille interactif haptique, créé pour les Smartphones personnes aveugles ou malvoyantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir domicilié(e) 18 avenue george mandel - 75016 - Paris - France et monsieur monel mancel domicilié(e) 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. monel mancel domicilié(e) 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France.

La marque Qrbraille, braille interactif haptique, créé pour les Smartphones personnes aveugles ou malvoyantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qrbraille, braille interactif haptique, créé pour les Smartphones personnes aveugles ou malvoyantes est expirée depuis le 3 juin 2023.

signenoir a également déposé les autres marques suivantes : QR carte 3D , Objets communicants 3D , Objets interactifs 3D , QR Clip , PAYETAFACE 3D , QR Code évolutif , QR Clip 3D , Objet de communication 3D , design objet 3D , cadeau d'affaires 3D


signenoir, sarl - 18 avenue george mandel - 75016 - Paris - France

M. monel mancel, Agissant pour le compte de la société "SN3D" en cours de formation - 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France


M. monel mancel - 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.